Éditeur du site
Le site Santa's Gallery est édité par : [NOM PRÉNOM OU RAISON SOCIALE], [STATUT : micro-entreprise / société], dont le siège est situé [ADRESSE COMPLÈTE].
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]
Contact : santasgallery@outlook.com
Hébergement
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.